Europlasma, spécialiste du traitement des déchets dangereux, de la valorisation matière et de la décarbonation, annonce avoir procédé au tirage de la quatorzième tranche de 200 OCEANE, sans BSA attachés, pour un montant nominal d’un million d’euros.
La Société rappelle avoir annoncé par communiqué de presse du 23 mars 2023, la mise en place d’un emprunt obligataire d’un montant nominal maximum de 15M€ sur 3 ans, par émission de bons d’émission (les « Bons d’Émission ») donnant accès à des obligations convertibles ou échangeables en actions nouvelles et/ou existantes (les « OCEANE ») avec bons de souscription attachés le cas échéant (les « BSA ») au profit de Environmental Performance Financing (« EPF »).
Cadre juridique
Les principales caractéristiques des Bons d’Emission, des OCEANE et des BSA, les risques et l’impact dilutif liés à l’émission de ces valeurs mobilières ainsi que la destination des fonds provenant des souscriptions sont détaillés dans le communiqué de presse du 23 mars 2023. La Société rappelle que 8.426.966 BSA non encore exercés à la date du présent communiqué ont été attachés aux 200 OCEANE émises au titre de la première tranche. Un tableau de suivi des Bons d’Emissions, des OCEANE et des BSA est disponible sur le site internet de la Société, page « Investisseurs », rubrique « Nos publications financières et information réglementée », onglet « information sur le capital ».
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